Le nouveau code de conduite relatif au financement des PME poursuit le travail effectué pour renforcer l’information fournie aux entreprises, notamment en ce qui concerne les dispositifs publics à leur disposition.

Pourquoi un code de conduite ?

L’idée n’est pas neuve ! Une première version de ce code de conduite avait été rédigée en 2014, en application de la loi sur le financement des PME du 21 décembre 2013. Déjà à l’époque, l’objectif était de « réconcilier » les banques et les entrepreneurs en demande de crédit, notamment en spécifiant les informations à fournir par le banquier, les documents nécessaires à la demande de prêt ou encore les « termes » de l’échange. Autrement dit : l’entrepreneur devait être placé dans les conditions suffisantes pour choisir la meilleure option en connaissance de cause et lui permettre de comparer les établissements de crédit. Après une évaluation de ladite législation, une nouvelle mouture de la loi est entrée en vigueur début 2018, entrainant l’obligation de publier une version aménagée du code de conduite relatif au financement des PME en application depuis le 1^er mars.

Créer un climat de confiance mutuelle

Le crédit bancaire est un levier essentiel au démarrage et au développement des entreprises. D’où l’importance de permettre aux entrepreneurs de mettre toutes les chances de leurs côtés au moment de solliciter un prêt, entre autres en leur offrant une vision claire des possibilités de financement accessibles. Pour atteindre cet objectif, un facteur clé : l’information. Tant en amont, c’est-à-dire au moment de constituer son dossier, qu’en aval après l’analyse de la demande de crédit, que la réponse soit positive ou négative. « Agir en connaissance de cause » signifie aussi pour l’entrepreneur de pouvoir échanger en toute transparence avec son interlocuteur et renforcer ainsi la notion de « partenaire financier » avec son banquier. Notamment, lorsqu’il s’agit de trouver « ensemble » des solutions alternatives à la suite d’un refus. Dans ce dernier cas, l’objectif est clairement de favoriser la guidance de l’entrepreneur vers d’autres formes de financement ou de garanties publiques, susceptibles de venir assurer ou appuyer la demande de prêt bancaire.

Améliorer l’accès au financement

Concrètement, les différents acteurs autour de la table, Febelfin (la Fédération belge du secteur financier) et les organisations de défense des indépendants (UNIZO, UCM et le SNI), ont œuvré à renforcer ces aspects à travers les mesures suivantes :

• La disponibilité de la plateforme www.financementdesentreprises.be : une fenêtre ouverte sur les principales garanties publiques ainsi que sur les dispositifs d’accompagnement et de soutien. Un outil fiable et un véritable support pour les conseillers bancaires au moment d’expliquer les différentes formules à leurs clients…
• Toujours sur ce site Internet, des fiches sont aussi disponibles pour expliquer les garanties et les sûretés les plus utilisées et pourquoi elles peuvent être demandées. Sans oublier que le prêteur a l’obligation d’informer l’entrepreneur des tenants et aboutissants de sa demande de crédit.
• En cas de refus, la banque doit motiver sa décision par écrit. De plus, l’entrepreneur peut demander des explications (orales ou écrites) quant aux raisons invoquées par l’établissement de crédit.
• L’indemnité de remploi, à savoir le coût supporté par l’entreprise en cas de remboursement anticipé du capital, était limitée à un maximum de 6 mois d’intérêts pour les crédits en dessous d’un million d’euros (contractés depuis le 10 janvier 2014). Le code de conduite pousse ce plafond vers le haut pour le porter désormais à 2 millions d’euros.

Le projet de loi qui veut introduire cette obligation dans notre pays est actuellement en discussion au parlement fédéral. Après l’approbation du projet, la « facturation électronique B2B » sera obligatoire dès le 1er janvier 2026. Nos experts expliquent pourquoi la Belgique veut introduire ces nouvelles règles, quelles sont les conséquences pour votre entreprise et comment nous pouvons encore mieux vous accompagner.

« Il s’agit d’une réglementation européenne qui sera transposée au niveau belge dès le 1^er janvier 2026, explique Emmanuel Bairiot, Responsable Produit chez BNP Paribas Fortis. Elle concerne tout assujetti à la TVA dans le cadre de relations commerciales, soit le B2B, au niveau national. Cela concernera également les relations commerciales au-delà de nos frontières à l’horizon 2028-2030 : la transmission de facture sera harmonisée au niveau européen, aves les mêmes règles d’envoi, de réception et de contenu d’information. »

« Cette régulation européenne vise notamment à limiter la fraude fiscale, complète Emmanuel Bairiot.  De plus, les factures électroniques contiennent des données structurées très riches en informations pertinentes. C’est utile au niveau de la politique économique des États membres, qui peuvent ainsi prendre le pouls  du tissu entrepreneurial du pays et savoir comment s’adapter et fournir des aides. Cela peut également aider les entreprises dans leur cycle « order to cash », car ce processus dématérialisé est entièrement automatisé, ce qui permet aux entreprises de gagner en efficacité et de réduire le temps entre les différentes étapes comme l’envoi, la réception, l’encaissement... »

Pas une révolution mais une évolution

« La nouvelle réglementation n'est pas tant une révolution qu'une évolution, complète Frédéric Fontaine, Head of Transaction Banking chez BNP Paribas Fortis. Ce changement réglementaire sera facilité par les solutions comptables, les softwares, par les sociétés assurant l’émission de factures électroniques.

En tant que banque et société de factoring, nous nous devons d’être présents. Dès 2026, tous les assujettis à la TVA seront interconnectés de manière digitale pour l’envoi et la réception de leurs factures. La banque doit se glisser dans ce canal pour aider nos entreprises à payer et à être payées, et aussi financer des factures sortantes si nécessaire via le factoring. Cela fait partie de notre ADN digital. Nous guiderons nos clients et clientes depuis la création et tout au long du développement et de la croissance de ce processus. Nous serons présents. »

Quel impact pour les entreprises ?

« L’e-invoicing sera obligatoire à très court terme, souligne Emmanuel Bairiot. 2026, c’est demain. Nous recommandons à nos clients professionnels de se mettre en contact avec leur fournisseur de service de facturation, afin de voir comment ils abordent ce changement au niveau du logiciel de facturation. Sera-t-il conforme aux nouvelles règles ? En tant que client, dois-je faire quelque chose en plus ? »

« Il faut anticiper, poursuit-il. Les logiciels sont en train de s’adapter, donc les choses devraient se passer assez naturellement. Mais nos clients peuvent aussi se poser la question pour leurs relations commerciales hors frontières, à moyen terme. C’est aussi l’occasion de réfléchir à son propre processus de facturation. Faut-il réorganiser certains aspects ? »

Prêts à encore mieux vous accompagner

« En tant que banque numéro 1, nous sommes toujours au fait des évolutions, se réjouit Emmanuel Bairiot. Notre ambition est d’être de plus en plus performants digitalement et d’offrir des services à portée de main à nos clients et clientes, par exemple avec des outils tels qu’Easy Banking Business. En termes stratégiques, il est donc normal que nous nous intéressions à l’e-invoicing. De plus, nous bénéficions de l’expertise du Groupe, de sa vision sur l’invoicing au niveau international. Nous pourrons donc profiter de la position du Groupe et de notre expérience dans les canaux digitaux pour accompagner notre clientèle. »

En savoir plus ?

Écoutez l’épisode sur la facturation électronique B2B.

Une entreprise du secteur de la mode peut-elle réussir loin des dérives de la fast fashion ? Oui, comme nous le prouve Jean Chabert avec Stanley/Stella, qui crée des vêtements sur mesure en coton bio.

« Nous voulons changer la donne », confie Jean Chabert, CEO de Stanley/Stella. « Quand je suis né, il y a 62 ans, la planète comptait 2 milliards d’habitants. Aujourd’hui, nous sommes 8 milliards. On doit s’adapter à cette réalité et cesser d’épuiser les ressources. Les activités humaines auront toujours un impact, mais nous devons constamment nous efforcer de nous améliorer. C’est là que réside notre engagement, matérialisé par une charte signée en 2022. Nous maîtrisons l’ensemble de notre écosystème, en misant sur l’humain et sur la confiance. »

Le vêtement comme support de communication

L’entreprise bruxelloise orientée B2B commercialise des vêtements qui servent de supports de communication. Les clients de Stanley/Stella vont faire floquer, imprimer ou broder des t-shirts, sweat-shirts et hoodies pour proposer ensuite ces articles personnalisés à leurs propres clients. « Dans cette industrie du ‘giveaway’, nous arrivons à des prix au moins 50% plus élevés que la moyenne. Mais aussi et surtout, nous proposant une qualité supérieure tout en garantissant le respect de l’humain », explique Jean Chabert.

Coton bio : 2 fois moins d’eau

Une quinzaine des 220 salariés de Stanley/Stella sont directement ou indirectement en charge des objectifs ESG (Environmental, Social, Governance). Certains veillent spécifiquement au respect des engagements de la société, notamment pour les conditions de travail et de sécurité, sur les sites de production. La société achète son coton bio en Inde, en Tanzanie et en Turquie, un coton fabriqué sans OGM (organismes génétiquement modifiés), sans pesticides et qui consomme jusqu’à 70% d’eau en moins que son équivalent conventionnel. Ensuite, Stanley/Stella prend sur l’ensemble de sa chaîne de production des mesures à long terme pour minimiser son impact négatif sur l’humain et l’environnement. Un exemple ? 90% des conteneurs arrivent dans leur hangar de stockage allemand par voie fluviale, soit le mode de transport le moins polluant.

Réfléchir à toutes les conséquences

« Nous devons bien entendu rester réalistes », nuance Jean Chabert. « Car la viabilité des entreprises dépend de leur profitabilité. Dans le secteur du textile, on consomme forcément des ressources. On réfléchit donc à toutes les conséquences. Nous avons conservé notre activité de décoration des textiles en Europe, même si cela coûte plus cher. Les eaux usées contenant des encres et des teintures sont traitées et réutilisées. En revanche, nous ne pouvons pour l’instant pas éviter que l’électricité soit produite à partir de gaz au Bangladesh. On évalue la volonté du pays d’avancer sur ce point. En attendant, on compense ce qu’on ne peut pas éviter. »

La confiance et l’humain

« La confiance est au cœur de toute bonne relation », poursuit Jean Chabert. « J’ai été plus d’une fois confronté à des problèmes de cash-flow par le passé. J’avais recours à mon propre patrimoine et, pendant plusieurs années, je n’avais pas recours à des emprunts. J’ai longtemps été actionnaire à 100%. Finalement, j’ai ouvert mon capital à hauteur de 40% et demandé des crédits à BNP Paribas Fortis. Maintenant, nous nous connaissons bien et je n’ai pas besoin de leur expliquer mes contraintes : ils connaissent le secteur. Ils cofinancent le stock, fournissent une solution d’affacturage, soutiennent notre développement aux États-Unis grâce à leur réseau international, etc. »

Aujourd’hui, Stanley/Stella a le vent en poupe. En 2023, son chiffre d’affaires a plus que doublé, pour atteindre 170 millions d’euros. L’entreprise espère aussi se lancer au Japon et en Corée du Sud prochainement. Mais pour Jean Chabert, une chose est claire : « Notre principale richesse ne se voit pas dans le bilan : ce sont les gens. »

Stanley/Stella est prêt à changer le monde. Découvrez d’autres histoires fascinantes de chefs d’entreprise.

Nous maîtrisons l’ensemble de notre écosystème, en misant sur l’humain et sur la confiance.

Nos prix sont au moins 50% plus élevés que la moyenne, mais aussi avec une qualité supérieure et un respect des personnes.

Avec la scale-up bruxelloise Optimy, le bénévolat, les dons, le mécénat ou encore le sponsoring des entreprises sont sur une seule et même plateforme pour mesurer leur apport social concret.

« Au départ, je ne me considérais pas comme un entrepreneur social, même si je m’occupais de sponsoring. À la demande de nos clients, mes partenaires et moi-même avons développé un service qui est ensuite devenu la plateforme la plus complète du marché », explique Kenneth Bérard, CEO d’Optimy.

L’un de ces clients était la BNP Paribas Fortis Foundation, qui voulait accroître son apport sociétale et souhaitait donner plus de visibilité à ses actions. « Pour les entreprises, il est indispensable d’apporter quelque chose à la société. Cela génère une plus-value pour l’entreprise et crée une spirale positive. Mais ces apports sociétaux doivent être mesurables. Combien d’enfants ont été aidés ? Combien d’arbres ont été plantés ? Quel effet cela a-t-il sur la satisfaction des collaborateurs, sur l’image, sur le chiffre d’affaires ? Notre modèle permet de répondre à ces questions. Les entreprises ne doivent donc pas sans cesse acheter de nouveaux modules lorsqu’elles souhaitent ajouter de nouvelles activités. C’est selon moi l’un des éléments qui font notre succès. Nous sommes le leader européen de notre secteur et la seule entreprise à la fois active en Europe et en Amérique du Nord. »

Un accompagnement personnalisé

« De nombreuses entreprises sont pleines de bonnes intentions. Elles veulent avoir un apport positif sur la société, mais il leur manque souvent une bonne méthode pour travailler efficacement », souligne l’entrepreneur. « Elles ont tendance à considérer tous leurs efforts séparément les uns des autres. La plateforme Optimy résout ce problème. Elle est facile à configurer et orientée services. Nous nous adaptons aux processus de chaque business unit et de chaque entreprise. Et l’inverse ne fonctionne pas », assure Kenneth Bérard. « Nos clients ne veulent pas que de la technologie, mais bien un accompagnement. Nous investissons dans la personnalisation et cela porte ses fruits, comme le montre aussi une enquête de satisfaction réalisée auprès de nos clients. »

Structurer les actions

Le premier conseil qu’Optimy donne toujours aux entreprises : ne fragmentez pas vos efforts, ils doivent former un tout. « Nous conseillons aux entreprises de structurer leurs actions à l’aide de notre outil. La politique de responsabilité sociale des entreprises doit être conforme aux valeurs, à l’ADN et à la stratégie de l’entreprise au sens large. Et les actions doivent bien entendu être transparentes et bien exécutées. »

Le bon partenaire

Le lien qui unit depuis le début Optimy et BNP Paribas Fortis a été déterminant pour la croissance de l’entreprise. « Le fait que la banque nous suive a renforcé notre crédibilité auprès de nos partenaires, investisseurs, clients et en interne. Aujourd’hui, elle met en place pour nous un service de factoring, pour continuer à soutenir notre croissance. »

La croissance d’Optimy s’appuyait au départ sur le cash-flow, ce qui est inhabituel pour une entreprise technologique. Il n’a été question de financement qu’à partir de 2019, lorsqu’un fonds canadien spécialisé dans les entreprises SaaS (Software as a Service) et lié au prestigieux Massachusetts Institute of Technology (MIT) est entré dans son capital.

Enrichissement multiculturel

Comme pour de plus en plus d’entreprises, l’un des plus grands défis pour Optimy est le recrutement de nouveaux talents. « Nous avons pu transformer ce défi en un atout », conclut Kenneth Bérard. « Nous attirons des talents de l’étranger. Nous employons soixante personnes de vingt nationalités différentes dans nos bureaux de Bruxelles. Cette multiculturalité est extrêmement enrichissante et nous a aidés à nous développer à l’international. »

« La politique de responsabilité sociale des entreprises doit être conforme aux valeurs, à l’ADN et à la stratégie de l’entreprise au sens large. »

BNP Paribas Fortis est prêt pour la mobilité de demain. Et sa contribution va bien au-delà du leasing de véhicules électriques, avance Laurent Loncke, General Manager Retail Banking et membre du comité exécutif de la banque.

Comment les entreprises peuvent-elles faire de la mobilité l’un des leviers de leur transition ?

« Si on regarde la seule utilisation d’un véhicule, le passage du fuel à l’électrique permet de diviser par quatre les émissions de CO2. Ce changement est plus que jamais encouragé fiscalement dans notre pays. Et dès 2035, les ventes de voitures thermiques seront interdites dans toute l'Union européenne. Qu’il s’agisse de leur propre flotte ou des voitures de société qu’elles proposent à leur personnel, les entreprises ont donc tout intérêt à opter pour l’électrique. Et ce, à côté d’autres formes de mobilité. »

Toutes l’ont-elles bien compris ?

« Aujourd’hui, deux tiers des nouveaux véhicules sont des véhicules professionnels. Dans cette catégorie, 80% des commandes en cours portent sur des véhicules électriques. C’est aussi le cas chez notre partenaire Arval. » 

Une entreprise peut ainsi devenir actrice du changement ?

« Certainement. D’abord parce que les voitures de société alimentent le marché de l’occasion. Avec, à la clé, une démocratisation de la mobilité électrique. Ensuite parce que celui qui opte pour une voiture électrique encourage ses proches à faire de même. Comme l’a révélé notre récente étude Profacts, 85% des détenteurs d’un véhicule électrique sont satisfaits, voire très satisfaits, d’avoir franchi le pas. Mais 42% des Belges restent réticents. La moitié d’entre eux craignent la panne sèche électrique. »

Cette crainte est-elle justifiée ?

« Pas complètement. La plupart des automobilistes souhaitent une autonomie de 500 km pour se sentir à l’aise, même lorsqu’ils ne font que quelques dizaines de kilomètres par jour. Pour autant, développer le réseau de recharge reste absolument nécessaire. Car pour beaucoup, notamment en ville, l’installation d’une borne à domicile n’est pas possible. BNP Paribas Fortis contribue au développement du réseau de recharge, notamment via sa participation dans Optimile. En plus de proposer des solutions logicielles pour la recharge des véhicules électriques, cette scale-up gantoise développe des partenariats stratégiques pour l’installation et la maintenance de bornes. »

Une voiture électrique peut-elle être incluse dans le package de tout employé ?

« Aujourd’hui, des véhicules moins onéreux, accessibles aux cadres moyens et inférieurs, apparaissent sur le marché. De plus, un véhicule électrique doit s’analyser au regard de son coût total de possession (Total Cost of Ownership), bien inférieur à celui d’un véhicule thermique. Souvent, on aura tout intérêt à opter pour le leasing. Nous proposons une offre complète et sur mesure à toutes les entreprises, quels que soient leur taille et leurs besoins.»

Qu’entendez-vous par une « offre complète » ?

« Outre le leasing proprement dit, nous fournissons, grâce à nos nombreux partenaires, une solution de recharge à domicile ou au travail, une carte de recharge pour les réseaux publics, un remboursement automatique pour l’utilisation au domicile, une app pour trouver des bornes de recharge, et une formation à la conduite électrique. »

C’est, au fond, un véritable écosystème que vous développez…

« Nous voulons coconstruire la mobilité de demain. En la finançant, via le crédit ou le leasing, en l’assurant, mais aussi en agissant avec d’autres au-delà de nos métiers traditionnels. Comme avec Optimile, que j’ai déjà évoquée, et Touring, synonyme de garantie et de fiabilité. »

Mais la mobilité, ce n’est pas que la voiture…

« Nous sommes de ceux qui veulent repenser le rapport à la voiture. Au vu des objectifs climatiques et de la raréfaction des ressources, remplacer chaque voiture thermique par une voiture électrique est impossible. Arval procure une expertise complète aux entreprises engagées dans la transition. Nous les aidons à analyser les besoins, à définir des alternatives à la voiture, à mettre à disposition un budget mobilité, ou encore à mettre au point une mobility policy. Nous proposons par exemple le leasing vélo, en combinaison ou non avec le leasing de voitures. Nous croyons fermement à la multimodalité et aux solutions de mobility a as service, soit la possibilité de combiner et payer facilement plusieurs modes de transport. C’est d’ailleurs aussi l’une des spécialités de notre partenaire Optimile. »

Les entreprises et leurs employés sont-ils réceptifs à ce message ?

« L’idée qu’un employé ne se dise plus ‘j’ai autant pour ma voiture dans mon package salarial’, mais bien ‘j’ai autant pour ma mobilité’, fait son chemin. L’économie de l’usage plutôt que de la propriété s’est imposée pour le fitness ou le streaming. Elle s’imposera aussi pour la mobilité, avec des voitures partagées et des abonnements forfaitaires qui rendront les budgets plus prévisibles pour les entreprises comme pour les citoyens. Mais la rapidité de ce changement dépendra aussi du succès du budget mobilité fédéral, qui peine pour l’instant à décoller.»

BNP Paribas Fortis SA - Montagne du Parc 3 - B-1000 Bruxelles -TVA BE 0403.199.702 – RPM Bruxelles.

Optimile SA – Sassevaartstraat 46 bus 204, 9000 Gent – RPM Gent – TVA BE 0648.837.849 – www.optimile.eu - BNP Paribas Fortis SA détient une participation de plus de 10% dans Optimile SA.

Arval Belgium SA, Ikaroslaan 99, 1930 Zaventem – RPM Bruxelles – TVA BE 0436.781.102.

Touring SA – Bd Roi Albert II 4 B12, 1000 Bruxelles - RPM Bruxelles - BCE 0403.471.401, est enregistrée sous ce numéro auprès de la FSMA, rue du Congrès 12-14, 1000 Bruxelles, et agit comme agent lié, rémunéré à la commission, pour AG Insurance SA. AG Insurance SA détient une participation supérieure à 10% dans Touring SA.