Résoudre le problème des embouteillages requiert un arsenal de solutions. Le budget mobilité en est déjà une.

Existe-t-il un remède contre les files ? Créer davantage de routes n'est en tout cas pas une solution, elles aussi se verront rapidement congestionnées. Et la taxe kilométrique pour les poids lourds alors ? Certes, elle fera légèrement baisser le nombre de camions, mais ils seront remplacés par des véhicules particuliers. En outre, la taxe rendra les camionnettes encore plus populaires qu'elles ne le sont déjà. D'ici 2030, on estime qu’elles parcourront 43 % de kilomètres en plus. Quant à l'augmentation des accises sur le diesel, selon les calculs du Bureau du Plan, c’est à peine si cela a un effet sur les files.

De nombreux experts montrent du doigt les voitures de société. Selon eux, en Belgique, elles bénéficient d’un traitement trop généreux. Aussi bien l'OCDE que la Commission européenne dénoncent l'avantage fiscal octroyé dans notre pays aux voitures de société. « La moitié des véhicules roulant sur les routes belges sont des voitures de société », affirme-t-on souvent. Ce n'est pas vrai. Le CVO (Corporate Vehicle Observatory) a demandé à la Febiac, la fédération de l'automobile, les chiffres des immatriculations automobiles belges :

• La Belgique compte quelque 700 000 véhicules utilitaires légers et environ 930 000 autres véhicules (autobus, camions, motos, etc.).
• La majeure partie des véhicules – environ 5,6 millions – sont toutefois des voitures particulières. Parmi ces voitures, 4,48 millions appartiennent à des particuliers et 1,12 million à des entreprises ou des indépendants. Les voitures de société ne sont donc pas les seules responsables de la congestion du trafic. Se limiter à supprimer progressivement la réglementation fiscale favorable à leur égard ne suffira pas à résoudre le problème.

Changement de mentalité

 La solution miracle n'existe pas : le remède se composera de nombreux éléments interdépendants. C’est surtout un changement de mentalité qu’il nous faut. Vous souhaitez sensibiliser vos collaborateurs au mode de transport le plus efficace, le moins polluant et le plus économique à chaque déplacement ? Le budget mobilité devrait vous y aider. Chez Arval Belgium, l'un des principaux acteurs sur le marché du leasing, cette formule est actuellement en cours de développement. Els Costers (sales director Arval Belgium) :

« Le concept est simple. Au lieu de recevoir une voiture, une place de parking, un abonnement de train ou un vélo de location, les collaborateurs bénéficient d'un budget mobilité. Ce budget leur permet de consacrer le montant convenu à un large éventail de moyens de transport : voiture de société, transports en commun, vélo, voiture de pool, etc. L'employeur fixe le montant du budget et définit l'offre de moyens de transport. L'employeur et le travailleur conviennent également des types de déplacements auxquels le budget mobilité s'applique : uniquement aux déplacements entre le domicile et le lieu de travail ainsi que les déplacements professionnels, ou également à l’usage strictement privé. »

Éléments positifs

 Le budget mobilité présente de nombreux avantages pour l'employeur :

• Vous devenez un employeur intéressant, car vous stimulez le travail flexible et offrez à vos travailleurs une liberté de choix et une solution de mobilité globale.
• Vous atteignez vos objectifs ESR (Entrepreneuriat Socialement Responsable) en stimulant les transports publics et en réduisant le nombre de voitures, de kilomètres parcourus et de litres de carburant consommés.
• Vous baissez votre TCM (Total Cost of Mobility) en exerçant un meilleur contrôle sur vos véhicules de leasing. Vous payez plus souvent pour l'utilisation que pour la possession et vous allégez votre charge administrative.

À leur tour, vos travailleurs jouissent d’une plus grande liberté et d’une flexibilité appréciable dans l'organisation de leurs déplacements. Et puis, l'environnement en profite également. En 2012, la ministre flamande de la mobilité de l'époque, Hilde Crevits, avait commandé le projet pilote Mobiliteitsbudget werkt (Le budget mobilité, ça fonctionne). Celui-ci prouvait que les travailleurs qui disposaient d'un budget mobilité délaissaient plus souvent la voiture et optaient pour un mode de transport alternatif. Dans les cinq entreprises qui ont essayé le système, l'utilisation de la voiture pour les déplacements domicile-lieu de travail a diminué de 37 %.

Il est donc fantastique, ce budget mobilité ! Dans ce cas, pourquoi n'est-il pas encore monnaie courante. Une nouvelle loi est attendue, elle doit surmonter une montagne d'obstacles juridiques, principalement sur le plan de la fiscalité et de l'ONSS. La proposition de loi est prête. Els Costers :

« À l'heure actuelle, un employeur est incapable de proposer tous ces modes de transport. Les règles juridiques sont différentes pour les trajets professionnels, domicile-lieu de travail et privé, et varient également en fonction du moyen de transport. Cela rend l'administration très complexe et chronophage. Le budget mobilité va à l'encontre de toutes ces règles. La nouvelle loi doit résoudre ce problème. Une fois qu'elle sera d’application, les choses pourront aller très vite. »

Prêt pour le budget mobilité ? Quelques règles pratiques !

• Pour établir un budget mobilité, il faut d'abord analyser le fonctionnement de l'organisation et les habitudes de déplacement. C’est ainsi que vous pourrez au mieux apprécier les combinaisons utiles, faisables et rentables.
• Impliquez les partenaires sociaux dès l'introduction du budget mobilité.
• Voici les combinaisons qui sont déjà possibles actuellement, sur le plan fiscal :
  • voiture de société et vélo de société exonéré d'impôts ;
  • voiture de société et indemnité vélo ;
  • voiture de société et transports en commun ;
  • voiture plus petite ou électrique pour l’usage quotidien combinée à une voiture familiale plus spacieuse pour les périodes de vacances. Dans ce cas, l'avantage de toute nature doit être calculé en fonction de l'utilisation. 
• Misez un maximum sur la flexibilité. Avec une formule comme Arval Select, les conducteurs de voitures de leasing peuvent par exemple utiliser différents véhicules au gré de leurs besoins. 

En 2026, seules les voitures de société électriques bénéficieront encore d’un régime fiscal favorable. Une raison de plus pour rendre votre mobilité plus durable, et pour aller vers un parc automobile à 100% zéro émission. Le 1er juillet 2023 sera un moment-clé !

L’évolution vers des voitures de société plus durables est à présent inscrite dans la loi. Suite à une série de changements fiscaux, les voitures de société électriques constituent désormais le choix le plus intéressant. C'est donc le moment idéal pour procéder dès maintenant à l'électrification de votre parc automobile.

La déductibilité fiscale des nouveaux véhicules émetteurs de CO2 (diesel, essence, mais aussi hybrides) va progressivement disparaître. Celle des véhicules zéro émission (voitures purement électriques ou à hydrogène) sera de 100% jusqu’en 2026. Par la suite, cette déductibilité diminuera également peu à peu pour atteindre 67,5% en 2031.

« Le 1er juillet 2023 est un moment clé-important pour avancer dans la transition vers l’électrique », explique  Philippe Kahn, Mobility Solutions Expert chez Arval, le spécialiste en leasing opérationnel des voitures de société. « À partir de ce moment, l’employeur bénéficiera d’une déductibilité fiscale moindre pour les voitures thermiques. Les véhicules hybrides pourront encore bénéficier d’un régime plus favorable. Mais les entreprises doivent néanmoins tenir compte qu’à partir du 1er janvier 2023, elles ne pourront plus déduire que 50% des coûts en carburant pour les voitures hybrides. »

La conduite électrique n’est pas seulement fiscalement plus intéressante

Une déductibilité fiscale de 100% s’applique déjà aujourd’hui aux voitures électriques. « 40% des voitures actuellement en leasing sont désormais électriques. Cette tendance croissante est clairement visible. Jusqu’il y a peu, la voiture électrique ou hybride était sensiblement plus chère à l'achat qu'une voiture comparable à moteur thermique. En plus de l’effet du glissement de fiscalité, le mécanisme du marché a eu pour effet que la différence de prix est moindre », explique Philippe Kahn.

Le prix d’achat et la fiscalité ne sont malgré tout pas les seuls facteurs à prendre en compte. Mieux vaut en effet s'intéresser à ce que l’on appelle le « Total Cost of Ownership », ou TCO, qui englobe tous les frais à prévoir. Pensez au-delà du seul aspect fiscal à la consommation, à l’entretien ou encore à la cotisation CO2. Et ces quatre éléments sont tous plus avantageux pour les voitures électriques. Si l'on ne prend plus le prix d’achat comme critère, mais bien le TCO, il sera plus avantageux, à l’avenir, de choisir une flotte durable de voitures électriques.

La conduite électrique s'accélère

Le régime fiscal des voitures qui roulent au carburant fossile change progressivement. Mais les changements de 2023 vont considérablement accélérer le passage à la conduite électrique, c'est l’avenir. Il est plus que jamais  temps d’envisager une nouvelle mobilité.

• Jusqu'au 30 juin 2023
  Les conditions de déductibilité actuelles restent d'application pour les voitures de société commandées avant le 1^er juillet 2023. Pour les voitures de société louées ou en leasing opérationnel et dont la propriété économique n’a pas été transférée, c’est la date de fin du contrat de leasing ou de location qui est prise en compte. Les frais d’une voiture diesel, à essence ou hybride restent déductibles à concurrence de 50 à 100%, tandis que ceux d’une voiture électrique sont déductibles à 100%.
• Du 1^er juillet 2023 au 31 décembre 2025
  Pour les véhicules à émissions non nulles commandés à partir du 1^er juillet 2023 et jusqu’au 31 décembre 2025, une période transitoire s’appliquera et la déductibilité s’éteindra progressivement, de maximum 75% de déductibilité en 2025 à 50% en 2026, 25% en 2027 et enfin 0% en 2028. À partir de 2025, la déductibilité minimale de 50% sera supprimée. La cotisation CO₂ pour ces voitures augmentera également sensiblement chaque année. Les voitures zéro émission restent quant à elles déductibles à 100%.
• À partir du 1^er janvier 2026
  Les véhicules à émissions non nulles commandés à partir du 1^er janvier 2026 ne seront plus déductibles. Seuls les véhicules zéro émission tels que les voitures électriques, seront encore déductibles à 100%. Mais il sera aussi progressivement mis fin à ce régime avantageux au cours des années suivantes. La déductibilité sera donc de 95% pour les véhicules commandés en 2027, de 90% pour ceux de 2028, de 82,5% en 2029, de 75% en 2030 et enfin de 67,5% en 2031.
• Hybrides rechargeables (PHEV)
  La déductibilité fiscale des frais d’essence et de diesel sera plafonnée à 50% pour les véhicules hybrides rechargeables (PHEV) commandés à partir du 1^er janvier 2023. Les frais d’électricité et autres ne sont pas concernés par cette limitation. Cette mesure vise à encourager l’utilisation de moteurs électriques et de PHEV. Pour le reste, les hybrides rechargeables restent soumis aux règles qui s'appliquent aux véhicules à émissions non nulles.

Et pour les membres de votre personnel ?

Le statut de la voiture d’entreprise comme rémunération alternative sera préservé jusqu’en 2030. « Si vous octroyez à un membre de votre personnel une voiture de société qu'il peut également utiliser à des fins privées, il sera imposé sur un avantage de toute nature (ATN) forfaitaire. Cet avantage dépend de la valeur catalogue, du type de carburant et des émissions de CO2 du véhicule. Si les véhicules électriques ont généralement un prix catalogue plus élevé, leurs émissions nulles peuvent compenser la différence et, dans de nombreux cas, s’avérer être finalement plus avantageux pour vos collaborateurs ».

Quid de la recharge ?

Pour permettre à vos collaborateurs d’utiliser une voiture électrique de manière optimale, vous pouvez faire installer une borne de recharge à leur domicile, si cela est possible. Tant l’appareil que l’installation chez le collaborateur sont fiscalement déductibles à 100% et il n'y a pas d’avantage imposable supplémentaire pour ce dernier.

« En tant qu’entreprise, vous pouvez, sous certaines conditions, bénéficier d’une déduction des frais majorée pour l’installation de bornes de recharge sur votre terrain. Le montant déductible est de 200% pour les investissements effectués du 1er septembre 2021 au 31 décembre 2022, et de 150% pour ceux effectués du 1er janvier 2023 au 31 août 2024. Et ce, à condition que la borne soit amortie linéairement sur au moins cinq périodes d’imposition et au plus tôt à partir de l’année d’imposition pendant laquelle la borne devient opérationnelle et accessible au public », conclut Philippe Kahn. 

Passez à une flotte électrique

Outre la fiscalité avantageuse, il y a de nombreuses autres excellentes raisons d’opter dès aujourd’hui pour des voitures électriques.

• C’est une solution écologique qui permet de réduire de 17 à 30% les émissions de CO₂ par rapport aux véhicules ICE (Internal Combustion Engine ou voiture à moteur à combustion interne) tout au long du cycle de vie du véhicule.
• Aujourd’hui, une large gamme de nouveaux modèles est déjà sur le marché. Elle ne fera que s'étoffer au fil des ans.
• La plupart des nouveaux modèles ont d’ores et déjà une autonomie de 300 à 600 km.
• Le Total Cost of Ownership (TCO) est avantageux.
• La conduite électrique est agréable et beaucoup moins bruyante.
• Les infrastructures publiques de recharge sont en pleine expansion.
• Un véhicule électrique permet d’accéder aux zones à faibles émissions et aux villes interdisant les véhicules diesel.

Aujourd'hui, la durabilité est au cœur de la gestion responsable d’une flotte. N’attendez plus pour électrifier votre parc automobile et réduisez l’empreinte écologique de votre entreprise. Arval, notre partenaire en mobilité, vous aide à rendre votre parc automobile plus durable et vous soutient dans votre transition vers les véhicules électriques.

Découvrez toutes nos solutions ou parlez-en à votre chargé de relation.

Loueur : Arval Belgium SA - Ikaroslaan 99, 1930 Zaventem, RPR Bruxelles TVA BE 0436.781.102, sous réserve d’acceptation de votre demande. 

La durabilité n’est pas une mode, c'est un must. Dans la mobilité aussi, la transition est en marche. Avec le leasing de vélos, vos collaborateurs ont un forfait vélo de qualité, vous optez pour une mobilité plus durable, et c’est fiscalement intéressant.

Se rendre au travail à vélo, c'est en vogue

Si notre façon de travailler est devenue hybride, il en va de même pour la manière dont nous nous rendons au travail. De plus en plus de gens voient les avantages de l'utilisation du vélo – électrique ou non. Un e-bike ou Speed Pedelec, aujourd'hui, ce n’est plus un gadget. Ce type de modèle vous permet de parcourir confortablement de plus longues distances. Le vélo a donc parfaitement sa place dans une politique de mobilité durable. Grâce au leasing de vélos, vous pouvez offrir à vos collaborateurs et collaboratrices une option saine et sportive qui réduit l’empreinte carbone de votre organisation.

Comment fonctionne le leasing de vélos ?

Le leasing de vélos ne se limite pas au seul financement des vélos. L’entretien, la réparation, le dépannage et les assurances sont inclus dans le forfait. Avec Bike Lease, notre partenaire mobilité Arval propose une solution full service opérationnelle pour 36 mois. Avec plus de 120 marques et tous types de vélos, Arval dispose d'une offre très large : vélos de ville, vélos sportifs, vélos électriques, Speed Pedelecs, VTT, vélos de course, vélos pliables, etc. Les membres de votre personnel choisissent le vélo qui leur convient le mieux. Un budget annuel est prévu pour la réalisation des entretiens et des réparations par des professionnels. Bike Lease comprend en outre une indemnité en cas de sinistre, de vol et de vandalisme avec un risque propre basé sur la valeur du vélo de leasing. Et cela avec une assistance dans un délai de 45 minutes, partout en Belgique, 24h sur 24 et 7 jours sur 7.

Bon pour tout le monde

Intégrer le vélo dans votre offre de mobilité présente de nombreux avantages, que ce soit pour votre entreprise ou pour vos collaborateurs.

• Fiscalement intéressant

Si un membre de votre personnel utilise le vélo pour ses trajets domicile-travail, les frais de leasing sont déductibles pour votre entreprise. Par l’usage de ce vélo pour leurs trajets domicile-lieu de travail, ils évitent un avantage de toute nature imposable.

• Bon pour la santé

Faire du vélo aide vos employés à améliorer leur santé et leur condition physique et réduit leur niveau de stress. Et cela profite également à votre entreprise.

• Frais minimes

Un vélo est une alternative ou un complément à la voiture de société meilleur marché pour les trajets courts à moyens. Vous faites des économies sur les frais de carburant, d'entretien et de stationnement. Cela vous permet en outre de toucher un groupe cible plus large avec votre offre de mobilité.

• Flexible

Une fois que vos collaborateurs ont choisi un type de vélo, ils décident eux-mêmes quand ils souhaitent l'utiliser pour se rendre au travail. Par tous les temps, lorsque le soleil brille, ou lorsqu’il y a trop de bouchons et que le vélo est l’alternative parfaite à la voiture. Ils peuvent également profiter de leur vélo pendant leur temps libre.

• Durabilité

Le vélo a évidemment une faible empreinte écologique et a tout à fait sa place dans une politique de mobilité durable. En proposant un vélo à vos collaborateurs, votre entreprise émet moins de CO₂ et devient socialement plus responsable.

Le leasing opérationnel est proposé par Arval Belgium SA, par l’intermédiaire de BNP Paribas Fortis SA, Montagne du Parc 3, B-1000 Bruxelles, RPR Bruxelles TVA BE0403.199.702.
Les informations fournies ne sont pas considérées comme une offre. Une offre ne sera faite qu’après acceptation de votre dossier et sera toujours soumise aux conditions générales d’ArvalBelgium SA.

La crise sanitaire et économique a touché tous les secteurs et tous les aspects. Parmi eux, la mobilité, que ce soit celle des particuliers ou celles des entreprises.

La mobilité évolue tous les jours. Elle a encore connu un coup d’accélérateur avec la crise du coronavirus. De nombreuses personnes ont été confinées et le télétravail a été généralisé dans de nombreuses parties du monde.

La crise du coronavirus a changé les préoccupations de transport

On ne se déplace plus désormais de la même façon. Et les préoccupations ne sont plus les mêmes non plus. Selon un rapport du BCG Consulting, ce sont la distanciation physique et la propreté du véhicule qui sont les plus importants pour respectivement 41 et 39% des répondants quand ils doivent choisir un mode de transport. Il y aura aussi la mobilité pré- et post-Covid, les répondants étant par exemple plus enclins à choisir la marche, leur propre vélo ou scooter, ou leur voiture qu’avant la crise.

Une mobilité durable et alternative dans les prochaines années

La mobilité n’a pas forcément attendu la crise du coronavirus pour évoluer. La part des véhicules plus respectueux de l’environnement continuera d’augmenter, toujours selon le même rapport. D’ici à 2035, la part des voitures électriques représentera plus de 35% des parts de nouveaux véhicules, devenant la motorisation dominante dans le monde. La part des voitures autonomes prendra également plus d’ampleur avec 10% de véhicules de niveau 4 (pouvant par exemple se déplacer sans conducteur), et 65% de niveau 2 ou supérieur.

Une mobilité sur mesure pour les travailleurs, dès maintenant

L’avenir de la mobilité, il se joue aussi dès aujourd’hui, notamment pour les entreprises et les indépendants. Le besoin de modes de déplacements alternatifs ne concerne pas seulement les particuliers mais aussi les travailleurs. Il n’y a plus un seul moyen de transport pour toutes les situations mais un éventail de moyens selon le besoin à l’instant T. Voitures électriques, véhicules hybrides, vélos électriques, abonnement transports en commun, partage de voitures, leasing…  ces moyens peuvent prendre différentes formes et être combinées dans une carte de mobilité par exemple. Des avantages pour les collaborateurs et dirigeants d’une entreprise mais aussi pour la société elle-même grâce à une réduction des coûts, une optimisation et une gestion de la flotte de véhicules.

Aujourd’hui, la durabilité est au cœur de la gestion de parc automobile responsable. Nous vous aidons à définir et à réaliser vos ambitions en matière de responsabilité sociale des entreprises.

Ensemble, nous réduisons l’empreinte écologique de votre entreprise, nous améliorons la mobilité de vos employés et nous faisons de ces réussites une valeur ajoutée de votre entreprise. Nous optons pour une politique de mobilité alternative.

Transition énergétique

Nous vous aidons à adopter et à suivre les nouvelles technologies qui réduiront votre empreinte écologique. Grâce à notre approche « SMART » vous obtiendrez la meilleure combinaison de types d’énergie pour votre parc automobile en fonction de votre stratégie et du profil de vos conducteurs.

Les technologies évoluent rapidement et exigent souvent de nouvelles infrastructures. Outre notre offre de voitures électriques et plug-in hybride, des solutions de recharge sont aussi proposées Cette solution est assortie de services intégrés, comme définir le nombre de stations de charge à installer ou l’utilisation au travail et au domicile du conducteur.

Mobilité douce

La gestion de la mobilité ne se limite plus aux voitures ou aux véhicules utilitaires. Aujourd’hui, la meilleure approche est une approche à 360°. Nous définissons avec vous votre stratégie et vos besoins de mobilité. Pour compléter notre offre de véhicules plus verts, vous disposez aussi de nombreuses solutions de mobilité alternatives comme des solutions de gestion de la mobilité, la carte de mobilité, le leasing de vélos etc. Laissez-vous donc inspirer pour offrir plus de flexibilité à votre entreprise.

Focus sur les employés

En mettant les employés au centre de vos préoccupations, vous vous donnez les moyens d’ajouter plus de valeur au niveau du recrutement, de la satisfaction et de la rétention des collaborateurs à haut potentiel. Vous ne vous contentez pas seulement de leur proposer une solution de mobilité alternative : vous assurez leur sécurité et faites d’eux les acteurs directs de vos objectifs durables. Comment améliorer leur sécurité et intégrer les nouvelles technologies ? Voilà une question à laquelle nous pouvons répondre.

Le leasing opérationnel est proposé par Arval Belgium SA, par l’intermédiaire de BNP Paribas Fortis SA, Montagne du Parc 3, B-1000 Bruxelles, RPR Bruxelles TVA BE0403.199.702.
Offres valables uniquement du 21 janvier au 31 mars et réservée aux clients professionnels (indépendants, professions libérales et PME) de BNP Paribas Fortis et Fintro.
Les informations fournies ne sont pas considérées comme une offre. Une offre ne sera faite qu’après acceptation de votre dossier et sera toujours soumise aux conditions générales d’Arval Belgium SA.