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10.09.2018

Le « budget mobilité » fait la part belle à la multimodalité !

La « mobilité » n’en finit pas d’être sur le devant de la scène. D’abord, le « cash for car » – aussi appelé « indemnité budget » ou « allocation de mobilité » (la terminologie a son importance) –, entré en vigueur le 1er janvier 2018. Dans ce système, c’est la voiture ou l’argent. On a également évoqué les possibilités « mobilité » du « plan cafétéria »… Le « budget mobilité » arrive à son tour !

Le « budget mobilité » entre prochainement en piste. Si le gouvernement s’est engagé à mettre le dispositif en application dès le 1er octobre, il reste encore quelques étapes du processus législatif à franchir pour que la mesure (issue de l’accord gouvernemental de cet été, baptisé « jobs deal ») soit définitivement entérinée (en particulier, l’avis du Conseil d’État et le passage au Parlement).

Pourquoi et pour quand ?

La date à retenir est donc le 1er octobre 2018, même s’il est peu probable que le dispositif soit directement accessible. Il faudra certainement attendre que les entreprises se lancent dans le bain et aller sans doute jusqu’au bout des contrats de leasing en cours (pour ne pas devoir dédommager les concessionnaires). Comme pour le « cash for car », dont le succès reste pour l’instant mitigé, l’objectif de cette proposition est de décongestionner les routes, mais aussi de « verdir » le parc automobile... Comme son analogue, le « budget mobilité » pourra être mis en place à l’initiative de l’employeur et toujours à la discrétion de l’employé.

Même « cible », autre option !

Concrètement, les travailleurs pourront échanger leur véhicule contre… un « budget mobilité ». Jusqu’ici c’est simple. Accessible à tous les employeurs ? Non, uniquement pour ceux qui ont mis en place un système de voiture de société depuis au moins 36 mois, sauf s’il s’agit d’une entreprise de moins de 3 ans. Du côté des employés, sont concernés ceux qui disposent déjà d’un véhicule depuis au moins 12 mois ou ceux qui sont éligibles pour en bénéficier (nouvelles recrues, promotion, etc.). Conclusion : « cash for car » et « budget mobilité » vont donc coexister, puisque le dispositif s’adresse à la même catégorie de salariés…

Place à la multimodalité…

Parlons cash : le « budget mobilité » sera équivalent au coût total annuel brut de la voiture de société pour l’employeur, frais de carburant et assurance inclus. Mais rappelons qu’à l’instar du « cash for car », la neutralité des coûts est assurée, tant pour l’employeur que pour le travailleur. Concrètement, que peut faire le collaborateur avec ce montant ? Il a le choix (contrairement au « cash for car ») entre plusieurs solutions, tant qu’il reste dans l’enveloppe…

  • Le salarié pourra donc échanger sa voiture actuelle. Mais uniquement pour un modèle plus respectueux de l’environnement (électrique, hybride ou dont les émissions de CO2 sont inférieures à 95 g/km), dont le traitement fiscal sera similaire à celui d’une voiture de société.
  • Que peut-il faire avec le solde ? Le consacrer au pilier de « mobilité durable ». C’est-à-dire, des moyens alternatifs et « verts » : vélos électriques, trottinettes, cycles motorisés (sans jamais dépasser 45 km/h), transports en commun — que ce soit un abonnement « domicile-lieu de travail » à son nom ou des tickets individuels en Belgique et à l’étranger — ou encore toutes les solutions partagées de déplacements. Ce pilier est exonéré de charges sociales et fiscales, tant pour le travailleur que pour l’employeur.
  • « L’absence de déplacements » pourra aussi être valorisée. En effet, si l’employé habite ou déménage dans un rayon de 5 km de son lieu de travail, alors le solde peut être utilisé pour financer son loyer ou les intérêts (et uniquement les intérêts) de son emprunt.
  • Et si tout le budget n’est pas épuisé en fin d’année ? Le travailleur pourra recevoir la différence en espèces, mais il risque d’y perdre, puisque le montant sera soumis à une cotisation sociale de 38,07 %. Dans ce contexte, autant utiliser entièrement son budget…

« Budget » plutôt que « cash for car » ? Pas forcément !

Renoncer à sa voiture sera envisageable dans le cadre du « budget mobilité », mais pas pour autant encouragé ! D’abord, l’employeur peut « limiter » cette option, s’il estime qu’un véhicule est indispensable au travailleur. Mais, dans tous les cas, l’employé risque de ne pas être gagnant, puisque l’argent récupéré sera lourdement taxé. S’il souhaite se passer à 100 % d’une voiture, il aura donc tout intérêt à se tourner vers le « cash for car », prévu spécifiquement à cet effet.

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23.12.2021

Les voitures électriques deviennent peu à peu la norme

En 2026, seules les voitures de société électriques bénéficieront encore d’un régime fiscal favorable. Une raison de plus de rendre plus durable votre mobilité et votre parc automobile.

L’évolution vers des voitures de société plus durables est à présent inscrite dans la loi. Suite à une série de glissements fiscaux, les voitures de société électriques constituent désormais le choix le plus intéressant. C'est donc le moment idéal pour procéder dès maintenant à l'électrification de votre parc automobile.

La déductibilité fiscale des nouveaux véhicules à émissions non nulles (diesel, essence, mais aussi hybrides) va progressivement disparaître. Celle des véhicules zéro émission (voitures purement électriques ou à hydrogène) sera de 100% jusqu’en 2026. Par la suite, cette déductibilité diminuera également peu à peu pour atteindre 67,5% en 2031.

La conduite électrique n’est pas seulement fiscalement plus intéressante

Une déductibilité fiscale de 100% s’applique déjà aujourd’hui aux voitures électriques. Et pourtant, la plupart des parcs automobiles ne sont pas encore vraiment verts. Cela s'explique notamment par le fait qu'une voiture électrique ou hybride est sensiblement plus chère à l'achat qu'une voiture comparable à moteur thermique. Même si le mécanisme du marché laisse entrevoir une évolution et que la différence de prix tend à diminuer.

Le prix d’achat n’est malgré tout pas le seul facteur à prendre en compte. Mieux vaut en effet s'intéresser à ce que l’on appelle le « Total Cost of Ownership », ou TCO, qui englobe tous les frais à prévoir. Pensez à la consommation, à l’entretien, à la cotisation CO2 et à la déductibilité fiscale. Et ces quatre éléments sont tous plus avantageux pour les voitures électriques. Si l'on ne prend plus le prix d’achat comme critère, mais bien le TCO, il sera plus avantageux, à l’avenir, de choisir une flotte durable de voitures électriques.

Transition progressive

Le régime fiscal des voitures qui roulent au carburant fossile ne changera toutefois pas du jour au lendemain. Même si la conduite électrique, c'est l’avenir, et qu’il est clairement temps d’envisager une nouvelle mobilité.

  • Jusqu'au 30 juin 2023
    Les conditions de déductibilité actuelles restent d'application pour les voitures de société commandées avant le 1er juillet 2023. Pour les voitures de société louées ou en leasing opérationnel et dont la propriété économique n’a pas été transférée, c’est la date de fin du contrat de leasing ou de location qui est prise en compte. Les frais d’une voiture diesel, à essence ou hybride restent déductibles à concurrence de 50 à 100%, tandis que ceux d’une voiture électrique sont déductibles à 100%.
  • Du 1er juillet 2023 au 31 décembre 2025
    Pour les véhicules à émissions non nulles commandés à partir du 1er juillet 2023 et jusqu’au 31 décembre 2025, une période transitoire s’appliquera et la déductibilité s’éteindra progressivement, de maximum 75% de déductibilité en 2025 à 50% en 2026, 25% en 2027 et enfin 0% en 2028. À partir de 2025, la déductibilité minimale de 50% sera supprimée. La cotisation CO2 pour ces voitures augmentera également sensiblement chaque année. Les voitures zéro émission restent quant à elles déductibles à 100%.
  • À partir du 1er janvier 2026
    Les véhicules à émissions non nulles commandés à partir du 1er janvier 2026 ne seront plus déductibles. Seuls les véhicules zéro émission tels que les voitures électriques, seront encore déductibles à 100%. Mais il sera aussi progressivement mis fin à ce régime avantageux au cours des années suivantes. La déductibilité sera donc de 95% pour les véhicules commandés en 2027, de 90% pour ceux de 2028, de 82,5% en 2029, de 75% en 2030 et enfin de 67,5% en 2031.
  • Hybrides rechargeables (PHEV)
    La déductibilité fiscale des frais d’essence et de diesel sera plafonnée à 50% pour les véhicules hybrides rechargeables (PHEV) commandés à partir du 1er janvier 2023. Les frais d’électricité et autres ne sont pas concernés par cette limitation. Cette mesure vise à encourager l’utilisation de moteurs électriques et de PHEV. Pour le reste, les hybrides rechargeables restent soumis aux règles qui s'appliquent aux véhicules à émissions non nulles.

Et pour les membres de votre personnel ?

Si vous octroyez à un membre de votre personnel une voiture de société qu'il peut également utiliser à des fins privées, il sera imposé sur un avantage de toute nature (ATN) forfaitaire qui dépendra de la valeur catalogue, des émissions de CO2 du véhicule et du type de carburant. Le statut de la voiture de société comme rémunération alternative est préservé jusqu'après 2030. Rien ne change donc pour l'instant pour l’ATN de la voiture de société à l’égard de vos collaborateurs. Si les véhicules électriques ont généralement un prix catalogue plus élevé, leurs émissions nulles peuvent compenser la différence et, dans de nombreux cas, se révéler finalement avantageux pour vos collaborateurs.

Quid de la recharge ?

Pour permettre à vos collaborateurs d’utiliser une voiture électrique de manière optimale, vous pouvez faire installer une borne de recharge à leur domicile, si cela est possible. Tant l’appareil que l’installation chez le collaborateur sont fiscalement déductibles à 100% et il n'y a pas d’avantage imposable supplémentaire pour ce dernier.

En tant qu’entreprise, vous pouvez, sous certaines conditions, bénéficier d’une déduction des frais majorée pour l’installation de bornes de recharge sur votre terrain. Le montant déductible est de 200% pour les investissements effectués du 1er septembre 2021 au 31 décembre 2022, et de 150% pour ceux effectués du 1er janvier 2023 au 31 août 2024. Et ce, à condition que la borne soit amortie linéairement sur au moins cinq périodes d’imposition et au plus tôt à partir de l’année d’imposition pendant laquelle la borne devient opérationnelle et accessible au public.

Passez à une flotte électrique

Outre la fiscalité avantageuse, il y a de nombreuses autres excellentes raisons d’opter dès aujourd’hui pour des voitures électriques.

  • C’est une solution écologique qui permet de réduire de 17 à 30% les émissions de CO2 par rapport aux véhicules ICE (Internal Combustion Engine ou voiture à moteur à combustion interne) tout au long du cycle de vie du véhicule.
  • Aujourd’hui, une large gamme de nouveaux modèles est déjà sur le marché. Elle ne fera que s'étoffer au fil des ans.
  • La plupart des nouveaux modèles ont d’ores et déjà une autonomie de 300 à 600 km.
  • Le Total Cost of Ownership (TCO) est avantageux.
  • La conduite électrique est agréable et beaucoup moins bruyante.
  • Les infrastructures publiques de recharge sont en pleine expansion.
  • Un véhicule électrique permet d’accéder aux zones à faibles émissions et aux villes interdisant les véhicules diesel.

Aujourd'hui, la durabilité est au cœur de la gestion responsable d’une flotte. N’attendez plus pour électrifier votre parc automobile et réduisez l’empreinte écologique de votre entreprise. Arval, notre partenaire mobilité, vous aide à rendre votre parc automobile plus écologique et vous soutient dans votre transition vers les véhicules électriques.

Découvrez toutes nos solutions ou parlez-en à votre chargé de relation.

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10.02.2021

Quel avenir pour la mobilité après le coronavirus ?

La crise sanitaire et économique a touché tous les secteurs et tous les aspects. Parmi eux, la mobilité, que ce soit celle des particuliers ou celles des entreprises.

La mobilité évolue tous les jours. Elle a encore connu un coup d’accélérateur avec la crise du coronavirus. De nombreuses personnes ont été confinées et le télétravail a été généralisé dans de nombreuses parties du monde.

La crise du coronavirus a changé les préoccupations de transport

On ne se déplace plus désormais de la même façon. Et les préoccupations ne sont plus les mêmes non plus. Selon un rapport du BCG Consulting, ce sont la distanciation physique et la propreté du véhicule qui sont les plus importants pour respectivement 41 et 39% des répondants quand ils doivent choisir un mode de transport. Il y aura aussi la mobilité pré- et post-Covid, les répondants étant par exemple plus enclins à choisir la marche, leur propre vélo ou scooter, ou leur voiture qu’avant la crise.

Une mobilité durable et alternative dans les prochaines années

La mobilité n’a pas forcément attendu la crise du coronavirus pour évoluer. La part des véhicules plus respectueux de l’environnement continuera d’augmenter, toujours selon le même rapport. D’ici à 2035, la part des voitures électriques représentera plus de 35% des parts de nouveaux véhicules, devenant la motorisation dominante dans le monde. La part des voitures autonomes prendra également plus d’ampleur avec 10% de véhicules de niveau 4 (pouvant par exemple se déplacer sans conducteur), et 65% de niveau 2 ou supérieur.

Une mobilité sur mesure pour les travailleurs, dès maintenant

L’avenir de la mobilité, il se joue aussi dès aujourd’hui, notamment pour les entreprises et les indépendants. Le besoin de modes de déplacements alternatifs ne concerne pas seulement les particuliers mais aussi les travailleurs. Il n’y a plus un seul moyen de transport pour toutes les situations mais un éventail de moyens selon le besoin à l’instant T. Voitures électriques, véhicules hybrides, vélos électriques, abonnement transports en commun, partage de voitures, leasing…  ces moyens peuvent prendre différentes formes et être combinées dans une carte de mobilité par exemple. Des avantages pour les collaborateurs et dirigeants d’une entreprise mais aussi pour la société elle-même grâce à une réduction des coûts, une optimisation et une gestion de la flotte de véhicules.

Envie d’en savoir plus sur la mobilité durable et alternative pour vous et vos collaborateurs ?
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28.01.2021

Focus sur une mobilité alternative

Aujourd’hui, la durabilité est au cœur de la gestion de parc automobile responsable. Nous vous aidons à définir et à réaliser vos ambitions en matière de responsabilité sociale des entreprises.

Ensemble, nous réduisons l’empreinte écologique de votre entreprise, nous améliorons la mobilité de vos employés et nous faisons de ces réussites une valeur ajoutée de votre entreprise. Nous optons pour une politique de mobilité alternative.

Transition énergétique

Nous vous aidons à adopter et à suivre les nouvelles technologies qui réduiront votre empreinte écologique. Grâce à notre approche « SMART » vous obtiendrez la meilleure combinaison de types d’énergie pour votre parc automobile en fonction de votre stratégie et du profil de vos conducteurs.

Les technologies évoluent rapidement et exigent souvent de nouvelles infrastructures. Outre notre offre de voitures électriques et plug-in hybride, des solutions de recharge sont aussi proposées Cette solution est assortie de services intégrés, comme définir le nombre de stations de charge à installer ou l’utilisation au travail et au domicile du conducteur.

Mobilité douce

La gestion de la mobilité ne se limite plus aux voitures ou aux véhicules utilitaires. Aujourd’hui, la meilleure approche est une approche à 360°. Nous définissons avec vous votre stratégie et vos besoins de mobilité. Pour compléter notre offre de véhicules plus verts, vous disposez aussi de nombreuses solutions de mobilité alternatives comme des solutions de gestion de la mobilité, la carte de mobilité, le leasing de vélos etc. Laissez-vous donc inspirer pour offrir plus de flexibilité à votre entreprise.

Focus sur les employés

En mettant les employés au centre de vos préoccupations, vous vous donnez les moyens d’ajouter plus de valeur au niveau du recrutement, de la satisfaction et de la rétention des collaborateurs à haut potentiel. Vous ne vous contentez pas seulement de leur proposer une solution de mobilité alternative : vous assurez leur sécurité et faites d’eux les acteurs directs de vos objectifs durables. Comment améliorer leur sécurité et intégrer les nouvelles technologies ? Voilà une question à laquelle nous pouvons répondre.

Le leasing opérationnel est proposé par Arval Belgium SA, par l’intermédiaire de BNP Paribas Fortis SA, Montagne du Parc 3, B-1000 Bruxelles, RPR Bruxelles TVA BE0403.199.702.
Offres valables uniquement du 21 janvier au 31 mars et réservée aux clients professionnels (indépendants, professions libérales et PME) de BNP Paribas Fortis et Fintro.
Les informations fournies ne sont pas considérées comme une offre. Une offre ne sera faite qu’après acceptation de votre dossier et sera toujours soumise aux conditions générales d’Arval Belgium SA.
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27.01.2021

La mobilité au-delà de la voiture

BNP Paribas Fortis propose des solutions de mobilité complètes. La gestion de votre parc automobile ne se limite pas seulement aux véhicules motorisés à 4 roues.

En tant que partenaire fiable, nous pouvons vous aider à chaque étape de votre politique de mobilité.

Analyse et conseil en mobilité

Nous mettons à votre disposition des mobility managers. En collaboration avec votre chargé de relation, ils vous aideront à mettre en place votre stratégie de mobilité future.

Avant toute chose, nous nous mettons à votre écoute : nous voulons comprendre vos besoins et vos préoccupations en matière de mobilité. À partir de là, et en nous appuyant sur notre expertise, nous trouverons la solution de mobilité la plus adaptée pour vous et votre entreprise.

Des nouvelles solutions de mobilité

Le leasing opérationnel complet est le cœur de notre offre, mais nous proposons aussi un large éventail de solutions de mobilité à valeur ajoutée : voitures partagées, gestion des voitures de « pool », leasing de vélos et cartes de mobilité. Les cartes de mobilité vous donnent notamment accès à tous les moyens de mobilité et services associés, par exemple le parking, la recharge électrique, le carburant, les péages, le car wash, etc.

Gestion du budget mobilité

Vous vous demandez peut-être comment mettre en œuvre le budget mobilité fédéral au sein de votre entreprise. Nous pouvons vous y aider et vous donner conseil.

Si le budget mobilité fédéral est trop restrictif et limitatif pour vos besoins et vos objectifs, nous pouvons développer une solution de budget mobilité personnalisée, conforme au cadre légal, pour gérer votre coût total de mobilité (CTM). Nous l’avons fait pour d’autres clients déjà. Alors pourquoi pas pour vous ?

Nous jouissons déjà d’une grande expérience pour trouver et mettre en œuvre des solutions sur mesure et neutres sur le plan des coûts, basées sur la participation et l’engagement pour aider une entreprise à atteindre ses objectifs.

Ces objectifs peuvent être de nature variées. Que ce soit la création d’un programme ambitieux en matière de CO2, ou d'une offre compétitive dans une guerre des talents ou encore la résolution du manque de places de stationnement, etc., nos solutions permettent à nos clients de combiner le leasing automobile avec le leasing vélo ou d'autres alternatives de mobilité.

Le leasing opérationnel est proposé par Arval Belgium SA, par l’intermédiaire de BNP Paribas Fortis SA, Montagne du Parc 3, B-1000 Bruxelles, RPR Bruxelles TVA BE0403.199.702.
Offres valables uniquement du 21 janvier au 31 mars et réservée aux clients professionnels (indépendants, professions libérales et PME) de BNP Paribas Fortis et Fintro.
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