Depuis 2012, l'avantage de toute nature des voitures de société est calculé en appliquant un coefficient de CO2 sur la valeur catalogue du véhicule. Tous les détails…

Qu'entend-on par « valeur catalogue » ?

La valeur catalogue est le prix catalogue du véhicule à l’état neuf lors d’une vente à un particulier, options et taxe sur la valeur ajoutée réellement payées comprises. Les éventuelles réductions, diminutions ou ristournes octroyées ne peuvent être déduites de ce prix pour le calcul de l'avantage.

Le coefficient de CO2

L'avantage de toute nature dépend également de la teneur en CO2 du véhicule. À cet égard, le fisc applique un pourcentage de base de 5,5 % sur 6/7 de la valeur catalogue.
La formule théorique est la suivante : 6/7 de la valeur catalogue x 5,5 %

Bonus ou malus

Voilà pour la théorie. Le gouvernement souhaite encourager l'utilisation de voitures respectueuses de l'environnement. Les voitures écologiques bénéficient donc d’une remise sur le pourcentage de base. Pour ce faire, le fisc s'appuie sur des émissions de référence : 89 grammes/kilomètre pour les voitures diesel, 107 grammes/kilomètre pour les voitures essence. Les voitures écologiques dont les émissions de CO2 sont inférieures obtiennent une « réduction » de 0,1 % sur le taux de base pour chaque gramme de moins qu'elles émettent. L'inverse vaut également : les voitures qui émettent plus de CO2 se voient frappées d'une majoration. Remarque : les adaptations du pourcentage de base sont plafonnées. La réduction est limitée à un minimum de 4 %, tandis que la majoration peut atteindre 18 % au maximum.

• En pratique, pour les voitures diesel, la formule suivante s'applique :
  [valeur catalogue x (5,5 % + (0,1 % x (CO2 - 89)))] x 6/7
• Pour les voitures essence, LPG et gaz naturel, la formule est la suivante :
  [valeur catalogue x (5,5 % + (0,1 % x (CO2 - 107)))] x 6/7

La dégressivité fait passer la pilule

Un coefficient de correction est appliqué en plus sur la valeur catalogue, selon l'ancienneté de la voiture.
Le fisc a décidé, lors d'une première adaptation du régime fiscal, de tenir compte de la réduction de valeur du véhicule à mesure qu'il prend de l'ancienneté. Une dégressivité de 6 % par an est appliquée à cet effet à partir de la première immatriculation.
Cela signifie concrètement que l'avantage de toute nature est pris en considération:

• pour 100 % de la valeur entre 0 à 12 mois d’ancienneté ;
• pour 94 % de la valeur entre 13 à 24 mois d’ancienneté ;
• pour 88 % de la valeur entre 25 à 36 mois d’ancienneté ;
• pour 82 % de la valeur entre 37 à 48 mois d’ancienneté ;
• pour 76 % de la valeur entre 49 à 60 mois d’ancienneté ;
• pour 70 % de la valeur à partir de 61 mois d’ancienneté, 70 % étant la limite minimale absolue.

L'avantage de toute nature est ajouté à la rémunération brute imposable du travailleur. Si le travailleur paie une contribution personnelle pour l'utilisation privée du véhicule, celle-ci est déduite du montant de l'avantage.

L'avantage de toute nature dans le cadre de l'impôt des personnes physiques

• BMW 318d, première immatriculation en 2016, valeur catalogue : 32 550 €, 106 g d'émissions de CO². Pour 2016, l'avantage de toute nature, calculé sur base des émissions de CO2 et du prix catalogue, s'élève à 2 008,80 € (32 550 x 6/7 x ((106-89) x 0,1) + 5,5 %).
• BMW X5 3..0d, première immatriculation en 2016, valeur catalogue : 61 750 €,156 g d'émissions de CO2. Pour 2016, l'avantage de toute nature, calculé sur base des émissions de CO2 et du prix catalogue, s'élève à 6 457,29 € (61 750 x 6/7 x ((156-89) x 0,1) + 5,5 %).

Déductibilité fiscale des voitures dans le cadre de l'impôt des sociétés

Pour la BMW 318d de l’exemple ci-dessus, le montant non déductible serait majoré de 341,50 € (2 008,80 x 17 %). Cela représente un impôt supplémentaire dans le chef de la société de 116,07 €. Pour la BMW X5, l'augmentation s'élèverait à 1 097,74 € (6 457,29 x 17 %), ce qui correspond à un impôt supplémentaire dans le chef de la société de 373,12 €.

Et l'indemnité kilométrique ?

Un travailleur qui ne dispose pas d'une voiture de société mais qui utilise sa voiture personnelle pour ses déplacements professionnels et reçoit pour cela une indemnité de la part de son employeur ne doit pas déclarer cette indemnité à l'impôt des personnes physiques, à condition que l'employeur applique un remboursement de 0,3412 EUR/km (pour la période comprise entre le 01/07/2015 et le 30/06/2016). Le paiement éventuel d'une indemnité kilométrique plus élevée doit pouvoir être justifié vis-à-vis du fisc, à défaut de quoi l'excédent sera imposé comme un salaire.

Avantage de toute nature et dépenses non admises

L'impôt sur la voiture de société se répartit entre le travailleur et l’employeur. Si une société octroie l'avantage, elle doit néanmoins en intégrer 17 % dans ses dépenses non admises. Les dépenses non admises se présentent donc comme suit : 17 % x 6/7 x prix catalogue x pourcentage de CO2.
Notons que dans tous les cas, la société paiera des impôts sur l'avantage de toute nature. Aucune déduction ne peut en effet s’opérer sur un montant intégré dans les dépenses non admises. Ce montant constitue donc toujours la base imposable minimale.
Cette intégration dans les dépenses non admises s'ajoute à la limite existante de déduction des coûts automobiles. En revanche, l'avantage de toute nature peut toujours être déduit des coûts automobiles non déductibles.

 

En 2026, seules les voitures de société électriques bénéficieront encore d’un régime fiscal favorable. Une raison de plus pour rendre votre mobilité plus durable, et pour aller vers un parc automobile à 100% zéro émission. Le 1er juillet 2023 sera un moment-clé !

L’évolution vers des voitures de société plus durables est à présent inscrite dans la loi. Suite à une série de changements fiscaux, les voitures de société électriques constituent désormais le choix le plus intéressant. C'est donc le moment idéal pour procéder dès maintenant à l'électrification de votre parc automobile.

La déductibilité fiscale des nouveaux véhicules émetteurs de CO2 (diesel, essence, mais aussi hybrides) va progressivement disparaître. Celle des véhicules zéro émission (voitures purement électriques ou à hydrogène) sera de 100% jusqu’en 2026. Par la suite, cette déductibilité diminuera également peu à peu pour atteindre 67,5% en 2031.

« Le 1er juillet 2023 est un moment clé-important pour avancer dans la transition vers l’électrique », explique  Philippe Kahn, Mobility Solutions Expert chez Arval, le spécialiste en leasing opérationnel des voitures de société. « À partir de ce moment, l’employeur bénéficiera d’une déductibilité fiscale moindre pour les voitures thermiques. Les véhicules hybrides pourront encore bénéficier d’un régime plus favorable. Mais les entreprises doivent néanmoins tenir compte qu’à partir du 1er janvier 2023, elles ne pourront plus déduire que 50% des coûts en carburant pour les voitures hybrides. »

La conduite électrique n’est pas seulement fiscalement plus intéressante

Une déductibilité fiscale de 100% s’applique déjà aujourd’hui aux voitures électriques. « 40% des voitures actuellement en leasing sont désormais électriques. Cette tendance croissante est clairement visible. Jusqu’il y a peu, la voiture électrique ou hybride était sensiblement plus chère à l'achat qu'une voiture comparable à moteur thermique. En plus de l’effet du glissement de fiscalité, le mécanisme du marché a eu pour effet que la différence de prix est moindre », explique Philippe Kahn.

Le prix d’achat et la fiscalité ne sont malgré tout pas les seuls facteurs à prendre en compte. Mieux vaut en effet s'intéresser à ce que l’on appelle le « Total Cost of Ownership », ou TCO, qui englobe tous les frais à prévoir. Pensez au-delà du seul aspect fiscal à la consommation, à l’entretien ou encore à la cotisation CO2. Et ces quatre éléments sont tous plus avantageux pour les voitures électriques. Si l'on ne prend plus le prix d’achat comme critère, mais bien le TCO, il sera plus avantageux, à l’avenir, de choisir une flotte durable de voitures électriques.

La conduite électrique s'accélère

Le régime fiscal des voitures qui roulent au carburant fossile change progressivement. Mais les changements de 2023 vont considérablement accélérer le passage à la conduite électrique, c'est l’avenir. Il est plus que jamais  temps d’envisager une nouvelle mobilité.

• Jusqu'au 30 juin 2023
  Les conditions de déductibilité actuelles restent d'application pour les voitures de société commandées avant le 1^er juillet 2023. Pour les voitures de société louées ou en leasing opérationnel et dont la propriété économique n’a pas été transférée, c’est la date de fin du contrat de leasing ou de location qui est prise en compte. Les frais d’une voiture diesel, à essence ou hybride restent déductibles à concurrence de 50 à 100%, tandis que ceux d’une voiture électrique sont déductibles à 100%.
• Du 1^er juillet 2023 au 31 décembre 2025
  Pour les véhicules à émissions non nulles commandés à partir du 1^er juillet 2023 et jusqu’au 31 décembre 2025, une période transitoire s’appliquera et la déductibilité s’éteindra progressivement, de maximum 75% de déductibilité en 2025 à 50% en 2026, 25% en 2027 et enfin 0% en 2028. À partir de 2025, la déductibilité minimale de 50% sera supprimée. La cotisation CO₂ pour ces voitures augmentera également sensiblement chaque année. Les voitures zéro émission restent quant à elles déductibles à 100%.
• À partir du 1^er janvier 2026
  Les véhicules à émissions non nulles commandés à partir du 1^er janvier 2026 ne seront plus déductibles. Seuls les véhicules zéro émission tels que les voitures électriques, seront encore déductibles à 100%. Mais il sera aussi progressivement mis fin à ce régime avantageux au cours des années suivantes. La déductibilité sera donc de 95% pour les véhicules commandés en 2027, de 90% pour ceux de 2028, de 82,5% en 2029, de 75% en 2030 et enfin de 67,5% en 2031.
• Hybrides rechargeables (PHEV)
  La déductibilité fiscale des frais d’essence et de diesel sera plafonnée à 50% pour les véhicules hybrides rechargeables (PHEV) commandés à partir du 1^er janvier 2023. Les frais d’électricité et autres ne sont pas concernés par cette limitation. Cette mesure vise à encourager l’utilisation de moteurs électriques et de PHEV. Pour le reste, les hybrides rechargeables restent soumis aux règles qui s'appliquent aux véhicules à émissions non nulles.

Et pour les membres de votre personnel ?

Le statut de la voiture d’entreprise comme rémunération alternative sera préservé jusqu’en 2030. « Si vous octroyez à un membre de votre personnel une voiture de société qu'il peut également utiliser à des fins privées, il sera imposé sur un avantage de toute nature (ATN) forfaitaire. Cet avantage dépend de la valeur catalogue, du type de carburant et des émissions de CO2 du véhicule. Si les véhicules électriques ont généralement un prix catalogue plus élevé, leurs émissions nulles peuvent compenser la différence et, dans de nombreux cas, s’avérer être finalement plus avantageux pour vos collaborateurs ».

Quid de la recharge ?

Pour permettre à vos collaborateurs d’utiliser une voiture électrique de manière optimale, vous pouvez faire installer une borne de recharge à leur domicile, si cela est possible. Tant l’appareil que l’installation chez le collaborateur sont fiscalement déductibles à 100% et il n'y a pas d’avantage imposable supplémentaire pour ce dernier.

« En tant qu’entreprise, vous pouvez, sous certaines conditions, bénéficier d’une déduction des frais majorée pour l’installation de bornes de recharge sur votre terrain. Le montant déductible est de 200% pour les investissements effectués du 1er septembre 2021 au 31 décembre 2022, et de 150% pour ceux effectués du 1er janvier 2023 au 31 août 2024. Et ce, à condition que la borne soit amortie linéairement sur au moins cinq périodes d’imposition et au plus tôt à partir de l’année d’imposition pendant laquelle la borne devient opérationnelle et accessible au public », conclut Philippe Kahn. 

Passez à une flotte électrique

Outre la fiscalité avantageuse, il y a de nombreuses autres excellentes raisons d’opter dès aujourd’hui pour des voitures électriques.

• C’est une solution écologique qui permet de réduire de 17 à 30% les émissions de CO₂ par rapport aux véhicules ICE (Internal Combustion Engine ou voiture à moteur à combustion interne) tout au long du cycle de vie du véhicule.
• Aujourd’hui, une large gamme de nouveaux modèles est déjà sur le marché. Elle ne fera que s'étoffer au fil des ans.
• La plupart des nouveaux modèles ont d’ores et déjà une autonomie de 300 à 600 km.
• Le Total Cost of Ownership (TCO) est avantageux.
• La conduite électrique est agréable et beaucoup moins bruyante.
• Les infrastructures publiques de recharge sont en pleine expansion.
• Un véhicule électrique permet d’accéder aux zones à faibles émissions et aux villes interdisant les véhicules diesel.

Aujourd'hui, la durabilité est au cœur de la gestion responsable d’une flotte. N’attendez plus pour électrifier votre parc automobile et réduisez l’empreinte écologique de votre entreprise. Arval, notre partenaire en mobilité, vous aide à rendre votre parc automobile plus durable et vous soutient dans votre transition vers les véhicules électriques.

Découvrez toutes nos solutions ou parlez-en à votre chargé de relation.

Loueur : Arval Belgium SA - Ikaroslaan 99, 1930 Zaventem, RPR Bruxelles TVA BE 0436.781.102, sous réserve d’acceptation de votre demande. 

La durabilité n’est pas une mode, c'est un must. Dans la mobilité aussi, la transition est en marche. Avec le leasing de vélos, vos collaborateurs ont un forfait vélo de qualité, vous optez pour une mobilité plus durable, et c’est fiscalement intéressant.

Se rendre au travail à vélo, c'est en vogue

Si notre façon de travailler est devenue hybride, il en va de même pour la manière dont nous nous rendons au travail. De plus en plus de gens voient les avantages de l'utilisation du vélo – électrique ou non. Un e-bike ou Speed Pedelec, aujourd'hui, ce n’est plus un gadget. Ce type de modèle vous permet de parcourir confortablement de plus longues distances. Le vélo a donc parfaitement sa place dans une politique de mobilité durable. Grâce au leasing de vélos, vous pouvez offrir à vos collaborateurs et collaboratrices une option saine et sportive qui réduit l’empreinte carbone de votre organisation.

Comment fonctionne le leasing de vélos ?

Le leasing de vélos ne se limite pas au seul financement des vélos. L’entretien, la réparation, le dépannage et les assurances sont inclus dans le forfait. Avec Bike Lease, notre partenaire mobilité Arval propose une solution full service opérationnelle pour 36 mois. Avec plus de 120 marques et tous types de vélos, Arval dispose d'une offre très large : vélos de ville, vélos sportifs, vélos électriques, Speed Pedelecs, VTT, vélos de course, vélos pliables, etc. Les membres de votre personnel choisissent le vélo qui leur convient le mieux. Un budget annuel est prévu pour la réalisation des entretiens et des réparations par des professionnels. Bike Lease comprend en outre une indemnité en cas de sinistre, de vol et de vandalisme avec un risque propre basé sur la valeur du vélo de leasing. Et cela avec une assistance dans un délai de 45 minutes, partout en Belgique, 24h sur 24 et 7 jours sur 7.

Bon pour tout le monde

Intégrer le vélo dans votre offre de mobilité présente de nombreux avantages, que ce soit pour votre entreprise ou pour vos collaborateurs.

• Fiscalement intéressant

Si un membre de votre personnel utilise le vélo pour ses trajets domicile-travail, les frais de leasing sont déductibles pour votre entreprise. Par l’usage de ce vélo pour leurs trajets domicile-lieu de travail, ils évitent un avantage de toute nature imposable.

• Bon pour la santé

Faire du vélo aide vos employés à améliorer leur santé et leur condition physique et réduit leur niveau de stress. Et cela profite également à votre entreprise.

• Frais minimes

Un vélo est une alternative ou un complément à la voiture de société meilleur marché pour les trajets courts à moyens. Vous faites des économies sur les frais de carburant, d'entretien et de stationnement. Cela vous permet en outre de toucher un groupe cible plus large avec votre offre de mobilité.

• Flexible

Une fois que vos collaborateurs ont choisi un type de vélo, ils décident eux-mêmes quand ils souhaitent l'utiliser pour se rendre au travail. Par tous les temps, lorsque le soleil brille, ou lorsqu’il y a trop de bouchons et que le vélo est l’alternative parfaite à la voiture. Ils peuvent également profiter de leur vélo pendant leur temps libre.

• Durabilité

Le vélo a évidemment une faible empreinte écologique et a tout à fait sa place dans une politique de mobilité durable. En proposant un vélo à vos collaborateurs, votre entreprise émet moins de CO₂ et devient socialement plus responsable.

Le leasing opérationnel est proposé par Arval Belgium SA, par l’intermédiaire de BNP Paribas Fortis SA, Montagne du Parc 3, B-1000 Bruxelles, RPR Bruxelles TVA BE0403.199.702.
Les informations fournies ne sont pas considérées comme une offre. Une offre ne sera faite qu’après acceptation de votre dossier et sera toujours soumise aux conditions générales d’ArvalBelgium SA.

La crise sanitaire et économique a touché tous les secteurs et tous les aspects. Parmi eux, la mobilité, que ce soit celle des particuliers ou celles des entreprises.

La mobilité évolue tous les jours. Elle a encore connu un coup d’accélérateur avec la crise du coronavirus. De nombreuses personnes ont été confinées et le télétravail a été généralisé dans de nombreuses parties du monde.

La crise du coronavirus a changé les préoccupations de transport

On ne se déplace plus désormais de la même façon. Et les préoccupations ne sont plus les mêmes non plus. Selon un rapport du BCG Consulting, ce sont la distanciation physique et la propreté du véhicule qui sont les plus importants pour respectivement 41 et 39% des répondants quand ils doivent choisir un mode de transport. Il y aura aussi la mobilité pré- et post-Covid, les répondants étant par exemple plus enclins à choisir la marche, leur propre vélo ou scooter, ou leur voiture qu’avant la crise.

Une mobilité durable et alternative dans les prochaines années

La mobilité n’a pas forcément attendu la crise du coronavirus pour évoluer. La part des véhicules plus respectueux de l’environnement continuera d’augmenter, toujours selon le même rapport. D’ici à 2035, la part des voitures électriques représentera plus de 35% des parts de nouveaux véhicules, devenant la motorisation dominante dans le monde. La part des voitures autonomes prendra également plus d’ampleur avec 10% de véhicules de niveau 4 (pouvant par exemple se déplacer sans conducteur), et 65% de niveau 2 ou supérieur.

Une mobilité sur mesure pour les travailleurs, dès maintenant

L’avenir de la mobilité, il se joue aussi dès aujourd’hui, notamment pour les entreprises et les indépendants. Le besoin de modes de déplacements alternatifs ne concerne pas seulement les particuliers mais aussi les travailleurs. Il n’y a plus un seul moyen de transport pour toutes les situations mais un éventail de moyens selon le besoin à l’instant T. Voitures électriques, véhicules hybrides, vélos électriques, abonnement transports en commun, partage de voitures, leasing…  ces moyens peuvent prendre différentes formes et être combinées dans une carte de mobilité par exemple. Des avantages pour les collaborateurs et dirigeants d’une entreprise mais aussi pour la société elle-même grâce à une réduction des coûts, une optimisation et une gestion de la flotte de véhicules.

Aujourd’hui, la durabilité est au cœur de la gestion de parc automobile responsable. Nous vous aidons à définir et à réaliser vos ambitions en matière de responsabilité sociale des entreprises.

Ensemble, nous réduisons l’empreinte écologique de votre entreprise, nous améliorons la mobilité de vos employés et nous faisons de ces réussites une valeur ajoutée de votre entreprise. Nous optons pour une politique de mobilité alternative.

Transition énergétique

Nous vous aidons à adopter et à suivre les nouvelles technologies qui réduiront votre empreinte écologique. Grâce à notre approche « SMART » vous obtiendrez la meilleure combinaison de types d’énergie pour votre parc automobile en fonction de votre stratégie et du profil de vos conducteurs.

Les technologies évoluent rapidement et exigent souvent de nouvelles infrastructures. Outre notre offre de voitures électriques et plug-in hybride, des solutions de recharge sont aussi proposées Cette solution est assortie de services intégrés, comme définir le nombre de stations de charge à installer ou l’utilisation au travail et au domicile du conducteur.

Mobilité douce

La gestion de la mobilité ne se limite plus aux voitures ou aux véhicules utilitaires. Aujourd’hui, la meilleure approche est une approche à 360°. Nous définissons avec vous votre stratégie et vos besoins de mobilité. Pour compléter notre offre de véhicules plus verts, vous disposez aussi de nombreuses solutions de mobilité alternatives comme des solutions de gestion de la mobilité, la carte de mobilité, le leasing de vélos etc. Laissez-vous donc inspirer pour offrir plus de flexibilité à votre entreprise.

Focus sur les employés

En mettant les employés au centre de vos préoccupations, vous vous donnez les moyens d’ajouter plus de valeur au niveau du recrutement, de la satisfaction et de la rétention des collaborateurs à haut potentiel. Vous ne vous contentez pas seulement de leur proposer une solution de mobilité alternative : vous assurez leur sécurité et faites d’eux les acteurs directs de vos objectifs durables. Comment améliorer leur sécurité et intégrer les nouvelles technologies ? Voilà une question à laquelle nous pouvons répondre.

Le leasing opérationnel est proposé par Arval Belgium SA, par l’intermédiaire de BNP Paribas Fortis SA, Montagne du Parc 3, B-1000 Bruxelles, RPR Bruxelles TVA BE0403.199.702.
Offres valables uniquement du 21 janvier au 31 mars et réservée aux clients professionnels (indépendants, professions libérales et PME) de BNP Paribas Fortis et Fintro.
Les informations fournies ne sont pas considérées comme une offre. Une offre ne sera faite qu’après acceptation de votre dossier et sera toujours soumise aux conditions générales d’Arval Belgium SA.