Titrisation

Comment ça marche ?

La titrisation (ou ‘securitization’) est une technique financière qui consiste à transférer à des investisseurs des actifs financiers tels que des créances en les transformant en titres financiers émis sur le marché des capitaux.

En pratique :

1. la titrisation s’adresse à toute entreprise qui possède des créances : factures, crédits à la consommation, loyers, crédits immobiliers, créances d’assurances, de soins de santé, royalties, créances fiscales, etc. ;
2. il est possible de mettre en œuvre la titrisation selon 2 méthodes :
   • titrisation classique : technique avec transfert de propriété. La propriété des créances est transférée à l'organisme de titrisation au moyen d'un contrat de cession ;
   • titrisation synthétique : technique sans transfert de propriété. La propriété des créances n'est pas transférée à l'organisme de titrisation. Seul le risque de crédit associé aux créances est cédé;
3. les créances sont vendues à un "organisme de titrisation" constitué exclusivement à cette fin, le ‘Special Purpose Vehicle’ (SPV). Ce SPV se refinance ensuite en émettant des titres négociables ;
4. les titres (obligations, billets de trésorerie, etc.) représentent chacun une fraction du portefeuille de créances titrisées et donnent le droit aux investisseurs de recevoir les paiements des créances (par exemple quand les factures sont payées, ou quand les prêts immobiliers sont remboursés par mensualités) sous forme d'intérêts et de remboursements de principal ;
5. le taux d'intérêt offert aux investisseurs est lié au niveau de risque des créances sous-jacentes.

Avantages

• Diversification de vos sources de financement : vous préservez votre capacité de faire appel aux crédits bancaires ou à des capitaux propres supplémentaires.
• Conversion en liquidités d’actifs non liquides : la titrisation est également un outil de gestion du bilan dans la mesure où elle permet de sortir des actifs du bilan pour renforcer vos liquidités.
• Transfert du risque : si le portefeuille se révèle en définitive de mauvaise qualité, c’est l’investisseur qui subira, le cas échéant, une perte financière. Des mécanismes permettent toutefois de limiter le risque de l’investisseur.

Bon à savoir

• Il est essentiel d’impliquer votre chargé de relation et un spécialiste du domaine le plus tôt possible dans le processus d’analyse de vos options stratégiques.
• La titrisation est un processus complexe qui mobilise un nombre élevé d’intervenants. Outre la banque, une opération de titrisation implique également l’intervention de conseillers juridiques indépendants et d’agences de notification financière (au moins deux) qui publient une note qualitative du risque sur les titres émis.
• L’ensemble de la procédure exige environ 12 semaines entre l’initiation de l’opération et le placement des titres auprès des investisseurs. 
• Le processus implique la réalisation de diverses études (‘due diligence’) qui visent à valider la capacité du SPV à générer suffisamment de trésorerie pour faire face à ses obligations vis-à-vis des investisseurs qui lui accorderont leur confiance. Ces études constituent, en effet, la seule garantie offerte à l’investisseur que le SPV sera bien en mesure de payer les intérêts sur les titres qu’il a émis et de les rembourser le jour venu.
• Les titres émis par le SPV sont sécurisés exclusivement par le patrimoine du SPV. C’est pourquoi un SPV spécifique est créé pour chaque opération de titrisation. Dans le cas où les actifs du SPV s’avèrent insuffisants pour couvrir le risque, il peut être nécessaire de renforcer la structure du portefeuille par l’ajout de collatéraux.
• Le coût de la titrisation est constitué d’une commission (fee) couvrant les frais de l’opération. Afin de préserver l’attractivité économique de l’opération, les coûts sont généralement amortis sur la durée de vie de la transaction.